Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11658 - ruisseau nant des brassets

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11658 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0231716 Actions à définir suite aux EVP COL-Collectivité FRDR10024 FRDR10038 FRDR10750 FRDR11356 FRDR11607 FRDR11612 FRDR11875 FRDR11928 FRDR535 FRDR536 FRDR537 FRDR539a FRDR539b
FRDR11658 Pollutions par les nutriments agricoles AGR0401 Mettre en place des pratiques pérennes (bio; surface en herbe; assolements; maîtrise foncière) I-D-3-AGR0401-0231738 74_FR8201704 Les Frettes - massif des Glières (Site Natura 2000) Action non définie à ce jour ATR-Autres
FRDR11658 Autres pressions MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0231737 74_FR8201704 Les Frettes - massif des Glières (Site Natura 2000) Action non définie à ce jour COL-Collectivité