Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR121a - L'Huveaune du Merlançon au seuil du pont de l'Etoile

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR121a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0312957 Elaborer l'EVP l'échelle du BV de l'Huveaune COL-Collectivité FRDR11521 FRDR11882 FRDR121b FRDR122
FRDR121a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0312958 Elaborer le PGRE l'échelle du BV de l'Huveaune COL-Collectivité FRDR11521 FRDR11882 FRDR121b FRDR122
FRDR121a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0312959 étude de définition des débits minimum biologiques sur l'amont de L'Huveaune et ses affluents COL-Collectivité FRDR11521 FRDR11882 FRDR121b FRDR122
FRDR121a Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0312939 Réaliser le PGSZH sur l'esemble du bassin versant de l'Huveaune COL-Collectivité FRDR122
FRDR121a Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0312940 Travaux découlant du schéma directeur de gestion globale des milieux aquatiques COL-Collectivité