Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR569a - La Turdine à l'aval de la retenue de Joux et la Brévenne à l'aval de la confluence avec la Turdine

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306451 Etude toxique (recherche des substances dans les rejets ICPE) à mener pour déterminer l'origine de la pression INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306452 Réduire les émissions des substances dangereuses dans l'eau rejetées par TEINTURERIES DE LA TURDINE – BLD TURDINE 0061.03787 INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306453 Réduire les émissions des substances dangereuses dans l'eau rejetées par TEINTURERIES DE LA TURDINE – RTE DE THIZY 0061.03781 INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306454 Réduire les émissions des substances dangereuses dans l'eau rejetées par TEINTURERIES DE TARARE 0061.03782 INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306455 Réduire les émissions des substances dangereuses dans l'eau rejetées par SIAP 0061.03706 INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306456 Réduire les émissions des substances dangereuses dans l'eau rejetées par MAT - MATHELIN APPRETS TEINTURES 0061.03589 INA-Industriels et artisans FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0306457 Opération Collective Brévenne Turdine 2020-2022 COL-Collectivité FRDR568b FRDR569b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0306458 69_060969243001_STEU RSDE prioritaire mixte de TARARE COL-Collectivité FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0306459 69_060969144001_STEU RSDE de l'Arbresle COL-Collectivité FRDR568b
FRDR569a Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0306472 Conseil et expérimentations (variété, irrigation) par les associations AFREL et LES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE BESSENAY AGR-Agriculteurs FRDR569b
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306461 Réalisation de travaux d'amélioration de la collecte suite au diagnostic permanent en cours sur le système d'assainissement de Tarare (060969243001) COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306462 Réalisation de travaux d'amélioration de la collecte suite au diagnostic permanent en cours sur le système d'assainissement Les Arthauds (060969234002) COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306463 Réalisation de travaux d'amélioration de la collecte suite au diagnostic périodique sur la STEP des Sauvages (060969174001) COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306464 Amélioration de la collecte sur le système d'assainissement de Saint Romain de Popey la Gare (060969234001) suite au diagnostic périodique COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0306465 Reconstruction de la STEP des Sauvages (060969174001) COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0306466 Travaux à définir sur la station de Saint Romain de Popey la Gare (060969234001) suivant le diagnostic COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0306467 Reconstruction de la STEP sur la commune de Fleurieux-Pilherbe (060969086005) COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0306468 Amélioration du traitement du système d'assainissement de Tarare (060969243001) suivant les résultats du diagnostic COL-Collectivité
FRDR569a Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0306469 Amélioration du traitement du système d'assainissement de Les Arthauds (060969234002) suivant les résultats du diagnostic permanent en cours COL-Collectivité
FRDR569a Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306470 Etude en vue de préciser et d'approfondir les actions à mener sur les autres ouvrages sur la Turdine entre Tarare et Pontcharra ATR-Autres
FRDR569a Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306471 Suppression de l'ancien limnimètre du barrage de Joux (ROE63524) COL-Collectivité