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PGRE Sud Grésivaudan_Extension du réseau d'irrigation de l'ASA Sud Grésivaudan et substitution des prélèvements sur le Furand/Merdaret/Frison par l'ASA vers l'Isère

Revitalisation du Vistre aval sur la commune de Vestric et Candiac  par recréation de la continuité hydraulique de l'annexe du Vistre : Opération Vistre Central et Vieux Vistre

52- Remise de la rivière Coulange dans son lit d'origine entre Rivières-les-Fosses et le moulin Davin et au niveau de la scierie de la Folie

70_Entretien et restauration des mares et des étangs abritant des habitats d'intérêt communautaire (mesure D1 du DOCOB du site N2000 FR4301346 - Plateau des mille étangs)

Création d'un poste de refoulement pour renvoi des effluents de la STEU de Saint Pierre la Palud-Saint Antoine (060969231003) sur le système d'assainissement de Sain-Bel

70_Entretien et restauration des mares et des étangs abritant des habitats d'intérêt communautaire (mesure D1 du DOCOB du site N2000 FR4301346 - Plateau des mille étangs)

PGRE Roubion Jabron_Interconnexion avec La Batie Rolland pour puiser dans le captage des Reynières au lieu des eaux superficielles actuellement (fiche action contrat de rivière FA B3N10)

83_83002209-PLAGE D'ARTIGNOSC (Site baignade) mise en oeuvre du programme de travaux du SDA - travaux d'amélioration du fonctionnement du réseau de collecte de Baudinard et Artignosc/Verdon.

38_Restauration des zones humides le Grand marais et le Marais, Les Léchères et le ruisseau du Bois des Carmes (marais de Chambrotin). Fiche action B1.3.2 du contrat Guiers.

Action de dépollution sur la raffinerie du Midi et le site de Mobil (essence / carburant) : études de réaménagement ou d'aménagements de ses sites en tenant compte de leur vulnérabilité

Réaliser les travaux de restauration des ZH latérales plan de La garde dans le cadre du projet 'Renaturation de l'Eygoutier du Pont de la Clue jusqu'au Parc Nature'.

70_Travaux sur divers tronçons sur ru du Chanet et ses affluents (EPTB/FDAAPPMA70, 2018) notamment : -tronçon amont Saint Loup -tronçon amont du hameau des Ecrevisses -affluents du Maingrins

Restauration morphologique pour limiter l'incision des ruisseaux du Ribes, du Méginant, de la Beffe et des pierres rouges et de sa zone humide en amont direct de la grande rivière

71_Replantation de ripisylve sur des tronçons à identifier et Reconnexion des bras morts et anciens méandres au cours de la Seille (refuge, frayères à brochets dans le lit majeur, amélioration des habitats)

Recenser et diagnostiquer les industries/entreprises raccordées au réseau d'assainissement de l'intercommunalité Agglopole Provence (type d'industries, substances rejetées, présence prétraitement, existence de convention ou d'autorisation de déversement)

70_FR4301344 vallée de la Lanterne (site Natura 2000 ) : DOCOB action H3 : gestion et restauration des eaux courantes abritant un habitat ou une espèce d'intérêt communautaire - dont restauration de frayère

21_Travaux de restauration de la vandène : amont/aval reméandrement de Meursanges, aval de Sainte Marie la Blanche, travaux de diversification des habitats du lit mineur de l'aval de Pommard à l'A6

70_FR4301344 vallée de la Lanterne (site Natura 2000 ) : DOCOB action H3 : gestion et restauration des eaux courantes abritant un habitat ou une espèce d'intérêt communautaire - dont restauration de frayère

Établir un protocole de gestion de l'ouvrage ROE38784 Canal des Fondeaux et procédure d'autorisation sur le canal de l'homêt qui prélève sur ROE38788 (microcentrale de la roche)

21-actions contrat 21-04 et 21-05 : acquisition de la zone humide du Creux des Oiseaux (l'Ecluse') sur la Saône à Auxonne (8,7 ha) et restauration frayère écluse (ex B3-21-3)

État des lieux pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau de l'agglomération d'assainissement d'Avignon et mise en oeuvre d'un programme d'actions (démarche de base)

Placages quaternaires discontinus du Bas-Dauphiné

Communication sur les bonnes pratiques agricoles chez les agriculteurs par rapport aux incidences sur les espaces naturels et milieux aquatiques, en lien avec la réglementation en vigueur, pouvant motiver de nouveaux systèmes d'exploitation.

01_action contrat 01-03 : restitution des eaux dans un ancien lit (3 km) de la Loëze par la pose d'un seuil submersible sur la commune de Manziat (lit majeur de la Saône)

70_ Zone de confluence avec la Saône : plantation riprisylve à Ancier et Gray et reconnexion frayère eau blanche à Gray /restauration lit Morthe médiane entre St-Broingt à Velesmes / restauration lit étiage + ripisylve Morthe médiane St-Broingt à Velesme

Améliorer la collecte de l'agglomération de Bourg-en-Bresse (secteur ex CC vallière CEYZERIAT) sur le collecteur intercommunal faire le renouvellement de la conduite entre Pombeau et le point Vallière 2023-2024 (action SBVR secteur Bouvent)

Réduction des émissions de COHV dans la nappe via extension potentielle vers le Sud de la barrière hydraulique ou mise en place d'une installation de traitement autonome ou biologique au niveau du terril : Arkéma - St Auban

Programme d'actions 2011-2013

88- CHATILLON-SUR-SAONE - ROE3301 Barrage de Chatillon (ancienne usine SAMMODE) - Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES

39_Travaux de restauration morphologique sur tronçons à préciser et Travaux d'aménagement des ouvrages de dérivation en faveur de la Brenne 71_Reconnexion des bras morts et anciens méandres le long de la Brenne (refuge, frayères, amélioration des habitat