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88-LE-VAL-D'AJOL_ ROE4224_BARRAGE-DE-LA-RETENUE-DES-MOUSSES_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_(DR687c : La Combeauté + DR11725 - RUISSEAU DE MÉREILLE)_PAOT AERMC

25_Ouvrages : entre station Long 1 et long 2 : seuil prise d'eau pour plans d'eau 1 et 2 / Ouvrages : entre station Long 5 et long 6 : plan d'eau 3 et 4, obstacles avec seuil - ROE125002

Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire de 2019 = pour cette masse d'eau il faut prévoir des travaux de restauration importants, ils sont bien prévus avec la mesure MIA0203

ASS - Mise en séparatif des réseaux et élimination des eaux claires parasites communes de Védène, Avignon, Le Pontet, Jonquerette, St Saturnin (Stockage en réseau commune d'Avignon (seuil mobile et sorguettes intramuros))

Gestion usine hydroélectrique Montahut : définir les scénarios d'atténuation du risque et mettre en œuvre le scénario retenu le cas échéant (dans le cadre de l'accord-cadre Agence de l'eau / EDF)

88_ FONTENOY-LE-CHATEAU_ ROE3684_BARRAGE_DE_l'ANCIENNE_SCIERIE_COTAN_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_ FRDR693-LE CONEY DU RUISSEAU D'HAUTMOUGEY À LA CONFL_ MOA CAE_ PAOT VOSGES

88_UZEMAIN_ROE3708-BARRAGE-DES-FORGES-D'UZEMAIN_ MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_DR694-LE CONEY DE SA SOURCE AU RUISSEAU D'HAUTMOUGEY_PAOT19-21 VOSGES

88- BONVILLET- ROE70795 forge Kaïtel -MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique- DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES

88_ROE65056_SEUIL-EN-RIVIERE_CHATILLON-SUR-SAONE_Propriétaire-inconnu_La-Saône-du-ruisseau-de-la-Sâle-à-la-confluence-avec-le-Coney_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_PAOT AERMC

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

Raccordement des réseaux des communes de St-Jean-de-Bournay, Chatonnay, St-Anne-sur-Gervonde, Royas, Charantonnay, Beauvoir-de-Marc et Savas-Mépin et Meyrieu-les-Etangs vers la STEU de Vienne - Reventin Vaugris

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

Mise en oeuvre d'actions du volet 1 'Restauration / préservation de la bande active' du plan de gestion = travaux de retrait d'embâcles afin d'éviter la rétraction ou l'obstruction de la bande active

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

réaliser des économies d'eau agricole et les réaffecter vers les milieux naturels dépendant du cadre de gouvernance et de l'outil dans lesquels s'inscrit l'économie d'eau (contrat de canaux, SAGE...)

Le comité d'information et de suivi du 27 avril 2010

Le quatrième comité dinformation et de suivi de la pollution du Rhône par les PCB sest tenu le 27 avril 2010 à la Préfecture de région Rhône-Alpes sous la présidence de Monsieur le Préfet de région, préfet
Figure actu BSH octobre 2021

Septembre 2021: fin de période d'étiage 2021 sur le bassin qui se fait attendre sur le pourtour méditerranéen

CALCAIRES DU VERCORS

71_action contrat 71-16 : travaux de diversification des habitats de la gravière de Fleurville (32 ha) et diversification de la berge et protection du platis contigu de la Saône sur la commune de Fleurville

Action tributaire des choix d'aménagement pour la reconfiguration urbaine autour de l'exutoire en mer. En parallèle, action de requalification sur le secteur amont de fumée longue pour favoriser la ZEC en rive gauche.

Pas d'action à prévoir car plan de gestion sédimentaire de 2019 = pour cette masse d'eau jugée avec une bonne dynamique, laisser faire le cours d'eau naturellement (Action B1N11 du CR Roubion-Jabron)

Aménagement dans un projet global associé à la reprise du rejet du canal de Manosque (deux ouvrages référencés amont vers aval ROE50462 'radier du pont du canal de Manosque' et ROE50350 'Radier du pont SNCF'.

Aménagement dans un projet global associé à la reprise du rejet du canal de Manosque (deux ouvrages référencés amont vers aval ROE50642 'radier du pont du canal de Manosque' et ROE50350 'Radier du pont SNCF'.

Améliorer les rendements des réseaux (communes à lister fonction de leur rendement réseaux) Les Gets, cote d'arbroz, saint jean d'aulps, essert roman, le biot, abondance, chapelle d'abondance, vacheresse, saint gingolph, abondance, chapelle d'abondance, v

39_Respect des débits réservés sur les étangs : ROE13958 etang du Meix, ROE30098 etang du Fay, ROE30105 étant de Ramouille, ROE30106 étang rouge, ROE30107 étang de Chavenne, ROE30109 étang Aiguisson

13_FR9301594: Les Alpilles (Site Natura 2000) Modifier les systèmes d'exploitation agricole en vue d'une valorisation économique et de la préservation du foncier agricole en Alpilles/Crau, en lien avec la charte du PNRA.

SAGE et Contrats de milieu