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ARRETES EN VIGUEUR SUR LES LACS et PLANS D'EAU

MASSES D'EAU SOUTERRAINES

Caractérisation et évaluation du risque de non atteinte du bon état (NABE) en 2015 Accès aux fiches de caractérisation des masses d'eau souterraines et aux grilles d'évaluation du risque NABE en 2015

Mise à disposition du public du projet de révision du plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027

La consultation est désormais terminée.

Améliorer le fonctionnement du système d'assainissement d'Armissan Vinassan par la résolution de l'insuffisance du réseau de collecte

Recenser et diagnostiquer les industries/entreprises raccordées au réseau d'assainissement de l'intercommunalité Agglopole Provence (type d'industries, substances rejetées, présence prétraitement, existence de convention ou d'autorisation de déversement)

Réalisation de travaux d'amélioration des réseaux (mise en séparatif,...),suivant le futur schéma directeur d'assainissement sur le réseau de Corcelles-en-Beaujolais

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Roubion Jabron_Réviser les autorisation de prélèvement à l'issu de la mise en œuvre du PGRE

PGRE Ouvèze ardéchoise_Révision des autorisations

PGRE Ouvèze ardéchoise_Révision des autorisations

38_PGRE BLV_Révision des autorisations_A préciser

Massif du Jura

OF 5B : Lutter contre l’eutrophisation des milieux aquatiques

L’objectif du SDAGE est de réduire et de prévenir les dommages causés par les phénomènes d’eutrophisation liés aux activités humaines sur les usages et sur les milieux aquatiques.

PGRE Nappe Est Lyonnais_Réviser les autorisations de prélèvements_TOUS₁

PGRE Caramy Issole_réaliser les travaux de modernisation des canaux

38_PGRE Bièvre Liers Valloire et alluvions_Révision des autorisations_à préciser

PGRE Caramy Issole_Régularisation et révision des prélèvements et d'ouvrages

PGRE Caramy Issole_Régularisation et révision des prélèvements et d'ouvrages

84_gr466_Investissement en matériel plus performant afin de limiter l'utilisation de pesticides ou bien en matériel alternatif à l'utilisation de pesticides

Réalisation des travaux réseaux prévus dans le schéma directeur d'assainissement (réhabilitation des réseaux et mise en séparatif) – système d'assainissement de Blacé (060969023001)

Amélioration du réseau d'assainissement du système d'assainissement de Saint-Fons (060969199001) suivant les actions qui seront définies dans le SDA (action à préciser)

PGRE Lac du Bourget - Alluvions plaine de Chambéry_réviser l'autorisation de la source de Sillien après création du barreau Est (canalisation de substitution)

PGRE Aude-Fresquel_Révision de l'autorisation de la prise du Gailhousty

Nappe du Genevois et terminaison aval alluvions de Matailly-Moissey

PGRE Aude-Fresquel_Révision de l'autorisation de la prise de la Robine