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Les étapes d'élaboration du PGRI 2022-2027
Tandis que se déroule le premier cycle de la directive inondation (PGRI 2016-2021), les travaux préparatoires du deuxième cycle sont d'ores et déjà lancés afin de respecter les étapes et échéances prévues par les
SOCIO-ECONOMIE
Cette rubrique « socio-économie » fournit une présentation des sources de données et de la documentation économique disponible sur le bassin Rhône-Méditerranée en application de la directive 2000/60/CE du 23
ETAT DES LIEUX DU DISTRICT DU RHÔNE ET DES COURS D'EAU CÔTIERS MEDITERRANEENS
CARACTERISATION DU DISTRICT et REGISTRE DES ZONES PROTEGEES
Continuité écologique des cours d'eau
Assurer la continuité écologique des cours d’eau est une condition nécessaire à l’atteinte du bon état écologique des cours d’eau au titre de la Directive cadre sur l’eau, à mener conjointement avec les actions de
Pollution par les nitrates d'origine agricole - Zones vulnérables
Très solubles dans l’eau, les nitrates constituent une cause majeure de pollution qui contribue à modifier l’équilibre biologique des milieux aquatiques. L'essentiel de cette pollution est dû à la différence entre
Suivi de la mise en oeuvre du SDAGE 1996
Conformément au orientations de son SDAGE, le Comité de Bassin Rhône-méditerranée-Corse avait décidé de créer un dispositif de suivi de la mise en oeuvre des dispositions de ce document de planification : le
Catalogue des données et documents téléchargeables
Cette rubrique liste par thème le type de données et documents téléchargeables dans les différentes pages du site, pour un accès plus rapide.
Mise à disposition du public des cartographies des 31 TRI du bassin
Dans le cadre du 2ème cycle de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des inondations et conformément à l'article L566-11 du code de l'environnement, l'Etat met à disposition du public
Les documents officiels du SDAGE 2016-2021
Le 20 novembre 2015, le comité de bassin a adopté le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016-2021 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui l’accompagne. Ces deux
OF 6B : Préserver, restaurer et gérer les zones humides
Les zones humides jouent un rôle essentiel en tant qu’infrastructure naturelle pour l’expansion des crues et en tant que milieux contribuant à la préservation de la qualité et de la quantité des eaux
