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Action à préciser à l'issue de l'étude menée par la CCVL

Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Saint Christol les Alès

PGRE Garon_Révision des autorisations de prélèvements et des débits réservés

52_Longeau-Percey : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)

PGRE Basse Vallée de l'Ain_Réviser les autorisations de prélèvements

PGRE Garon_Révision des autorisations de prélèvements et des débits réservés

25-Reméandrement du ruisseau de la Baume secteur Sancey l'Eglise

Désimperméabilisation des abords du Jarret à Marseille, Frais-Vallon et la Rose

Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Saint Jean de Valériscle

Révision de l'autorisation de prélèvement du champ captant de Tornac

Révision de l'autorisation de prélèvement du SIAEP Tornac Massillargues Attuech

73_060973257001_Mise en œuvre du plan d'action RSDE sur système d'assainissement de Les Ménuires Val Thorens suite au diagnostic RSDE et adaptation en fonction de la nouvelle campagne 2022.

21_gr99_Maintien des couverts herbacés, des espaces boisés, bosquets, haies et arbres isolés et remise en herbe ou boisement de surface en grandes cultures sur l'AAC du puits de Norges

Formations plissées du Haut Minervois, Monts de Faugères, St Ponais et Pardailhan

39_Optimiser et fiabiliser le fonctionnement des dispotiifs de restitution des ouvrages

25_Optimiser et fiabiliser le fonctionnement des dispotiifs de restitution des ouvrages

25_Actualisation du PTGE Haut Doubs et révision des autorisations de prélèvement

Relèvement du débit réservé sur la prise d'eau EDF d'Isola

Mise en séparatif du réseau du système d'assainissement de Givors (060969091001)

Réaliser des travaux sur le réseau d'assainissement de Murviel les Montpellier

Réviser l'autorisation de prélèvement CCLD-Cazouls, CCAM-Limbardie et BRL-Réals

Mettre en œuvre les PAEC Ouest Audois/Pyrénées Audoises ? SIP de Maquens

Mettre en œuvre les PAEC Ouest Audois/Pyrénées Audoises ? SIP de Maquens

Mise en conformité du système d'assainissement de Méounes les Montrieux Village

52_Neuvelle-les-Voisey : Mise en place d'un système de traitement

Réalisation du schéma directeur du système d'assainissement de Salon-de-Provence

25_Actualisation du PTGE Haut Doubs et révision des autorisations de prélèvement

21_060921038003_STEU Auxonne - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

70_060970279001_STEU Gray - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

71_060971270001_STEU Macon - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions