Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11713 - ruisseau grabieux

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11713 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207666 30_30006333-LE PLAN D'EAU DE LA PRAIRIE (site baignade) Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Alès COL-Collectivité FRDR11390 FRDR380b
FRDR11713 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0207665 Action à définir COL-Collectivité
FRDR11713 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207667 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de St Privat les Vieux COL-Collectivité