Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11390 - rivière l'avène

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11390 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0207635 MO - Action à préciser ATR-Autres FRDR10224 FRDR11122 FRDR11487 FRDR11699 FRDR12120
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207658 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de St Privat les Vieux COL-Collectivité
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207659 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Salindres COL-Collectivité
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207660 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Rousson COL-Collectivité
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207666 30_30006333-LE PLAN D'EAU DE LA PRAIRIE (site baignade) Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Alès COL-Collectivité FRDR11713 FRDR380b
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0207662 Construction STEP St Privat des Vieux COL-Collectivité
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0207663 Construction STEP Salindres COL-Collectivité
FRDR11390 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0207664 Construction STEP Rousson COL-Collectivité