Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR411a - L'Ardèche de la confluence de l'Auzon à la confluence avec l'Ibie

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR411a Altération du régime hydrologique MIA0305 Mettre en œuvre des actions de réduction des impacts des éclusées générés par un ouvrage I-D-3-MIA0305-0231259 Montpezat_Pont de Veyrières : Etude de caractérisation des impacts et expérimentations selon les conclusions de l'étude ECOGEA de 2018 INA-Industriels et artisans FRDR1308 FRDR411b FRDR419
FRDR411a Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0231246 07_060907201001_Actions à définir dans le cadre du diagnostic RSDE sur la STEP de Ruoms COL-Collectivité
FRDR411a Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0231248 Plan de gestion du transport solide rivière Ardèche_valable pour toutes les ME de l'Ardèche COL-Collectivité FRDR411b FRDR419
FRDR411a Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0231249 Restauration morphologique de l'Ardèche : secteur Hostes du Fau COL-Collectivité FRDR411b
FRDR411a Altération de la morphologie MIA0701 Gérer les usages et la fréquentation sur un site naturel I-D-3-MIA0701-0231247 Action à définir : Fréquentation touristique ATR-Autres