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Eaux souterraines
Les eaux souterraines sont constituées de toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol en contact direct avec le sol ou le sous-sol et qui transitent plus ou moins rapidement (jour, mois, année, siècle,
Registre des zones protégées
Les données du registre des zones protégées présentées dans les cartes et tableaux suivants correspondent à l'état des zonages à la date d'entrée en vigueur du SDAGE 2016-2021 à l'exception des données relatives
Contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées
La directive cadre sur l'eau (DCE) demande que soit établi un registre des zones protégées incluant toutes les zones situées dans le bassin qui ont été désignées comme nécessitant une protection spéciale dans le
Tarification-Financement des services
La directive cadre sur l’eau demande de rendre compte des modalités de financement des services d’eau en précisant les contributions des principaux secteurs économiques : le secteur industriel, le secteur des
Evaluation Préliminaire des Risques d'Inondation (EPRI) de 2018
L’EPRI du 2ème cycle de la Directive Inondation a été approuvée par le Préfet Coordonnateur de Bassin Rhône-Méditerranée le 16 octobre 2018.
