Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10416 - ruisseau le nant

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10416 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313214 PGRE Sud Grésivaudan_Optimisation de l'irrigation en verger de noyers_AG12 AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR10416 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313215 Etablir la stratégie pour la préservation de la ressource en eau vis-à-vis des pollutions agricoles AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR10416 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313218 PGRE Sud Grésivaudan_Améliorer les rendements des réseaux d'eau potable_AG9 COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a
FRDR10416 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313220 Améliorer la connaissance des prélèvements d'eau à la source COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a
FRDR10416 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313221 Etude sur l'adaptation au changement climatique et la ressource en eau en lien avec les autres études du territoire (dont CD38) COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a
FRDR10416 Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0313213 PGRE Sud Grésivaudan_Réviser les autorisations de prélèvement_AG4 ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat FRDR10010 FRDR10217 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313226 L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage Bassetière du pont de la D22A (ROE54664) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313227 L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage Bassetière pont bois (ROE54667) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313228 L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage Guimetière 1 (ROE54669) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313229 L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage Guimetière 2 (ROE54670) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313230 L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage de l'ancienne prise d'irriguation Guimetière (ROE54671) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10416 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313231 L2_38_Aménager ou effacer le seuil Bassetière bis (ROE54665) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat