Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR315b - Ruisseau le Furand

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR315b Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313214 PGRE Sud Grésivaudan_Optimisation de l'irrigation en verger de noyers_AG12 AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a
FRDR315b Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313215 Etablir la stratégie pour la préservation de la ressource en eau vis-à-vis des pollutions agricoles AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a
FRDR315b Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0313213 PGRE Sud Grésivaudan_Réviser les autorisations de prélèvement_AG4 ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a
FRDR315b Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313259 PGRE Sud Grésivaudan_Extension du réseau d'irrigation de l'ASA Sud Grésivaudan et substitution des prélèvements sur le Furand/Merdaret/Frison par l'ASA vers l'Isère AGR-Agriculteurs FRDR11575 FRDR315a
FRDR315b Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0313275 Action non définie à ce jour AGR-Agriculteurs
FRDR315b Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0313273 Raccorder le réseau de collecte des eaux usées de Saint Antoine l'Abbaye vers la STEU de Saint-Antoine l'Abbaye COL-Collectivité
FRDR315b Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0801 Aménager et/ou mettre en place un dispositif d'assainissement non collectif I-D-3-ASS0801-0313274 Amélioration de l'ANC sur le Furand_ANC de St-Antoine COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0313279 Restauration physique et des habitats aquatiques du Furand (partie aval Saint latier) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313280 Aménager ou effacer la prise d'eau ASA Sud Grésivaudan (ROE37939) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313281 Aménager ou effacer le seuil des Thomassons (ROE47123) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313282 Aménager ou effacer le pont des Thomassons (ROE47125) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313283 Aménager ou effacer le sueil station de Pompage (ROE47127) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313284 Aménager ou effacer le seuil vieille Prise d'eau 450m amont pont du Bateau (ROE47128) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313285 Aménager ou effacer le seuil confluence Ruisseau du Charreton (ROE47129) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313286 Aménager ou effacer le seuil de la Contamine (ROE47133) COL-Collectivité
FRDR315b Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313287 Aménager ou effacer le Double seuil pompage agricole La Chabeaudière (ROE47134) COL-Collectivité
FRDR315b Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313276 PGRE Sud Grésivaudan_Optimisation de la gestion de la ressource du Furand_FU1 COL-Collectivité
FRDR315b Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313277 PGRE Sud Grésivaudan_Améliorer les rendements de réseaux AEP sur le Furand_FU2 COL-Collectivité
FRDR315b Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0313278 Révision des débits suite au projet de substitution de l'ASA Sud Gresivaudan ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat