Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11575 - ruisseau le frison

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11575 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313214 PGRE Sud Grésivaudan_Optimisation de l'irrigation en verger de noyers_AG12 AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a FRDR315b
FRDR11575 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313215 Etablir la stratégie pour la préservation de la ressource en eau vis-à-vis des pollutions agricoles AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a FRDR315b
FRDR11575 Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0313213 PGRE Sud Grésivaudan_Réviser les autorisations de prélèvement_AG4 ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR1117 FRDR11295 FRDR315a FRDR315b
FRDR11575 Altération de la continuité écologique / Altération de la morphologie MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0313260 Aménager l'ouvrage ROE47158 dans le cadre du dossier ASA sur l'avenir de l'étang AGR-Agriculteurs
FRDR11575 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313259 PGRE Sud Grésivaudan_Extension du réseau d'irrigation de l'ASA Sud Grésivaudan et substitution des prélèvements sur le Furand/Merdaret/Frison par l'ASA vers l'Isère AGR-Agriculteurs FRDR315a FRDR315b
FRDR11575 Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313257 PGRE Sud Grésivaudan_Améliorer les rendements de réseaux d'eau potable_AG9 COL-Collectivité
FRDR11575 Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0313258 Révision des débits suite au projet de substitution de l'ASA Sud Gresivaudan ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat