Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR1117 - La Cumane

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313214 PGRE Sud Grésivaudan_Optimisation de l'irrigation en verger de noyers_AG12 AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0313215 Etablir la stratégie pour la préservation de la ressource en eau vis-à-vis des pollutions agricoles AGR-Agriculteurs FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313218 PGRE Sud Grésivaudan_Améliorer les rendements des réseaux d'eau potable_AG9 COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR315a
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313220 Améliorer la connaissance des prélèvements d'eau à la source COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR315a
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313221 Etude sur l'adaptation au changement climatique et la ressource en eau en lien avec les autres études du territoire (dont CD38) COL-Collectivité FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR315a
FRDR1117 Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0313213 PGRE Sud Grésivaudan_Réviser les autorisations de prélèvement_AG4 ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat FRDR10010 FRDR10217 FRDR10416 FRDR11295 FRDR11575 FRDR315a FRDR315b
FRDR1117 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) / Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0313238 Action non définie à ce jour AGR-Agriculteurs
FRDR1117 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) / Pollutions par les pesticides AGR0802 Réduire les pollutions ponctuelles par les pesticides agricoles I-D-3-AGR0802-0313239 Action non définie à ce jour AGR-Agriculteurs
FRDR1117 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0313237 Réhabiliter le système de collecte des eaux usées de Saint-Marcellin COL-Collectivité
FRDR1117 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0313244 Restauration physique et diversification des habitats de la Cumane COL-Collectivité
FRDR1117 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0313245 Restauration de l'équilibre sédimentaire de la Cumane COL-Collectivité
FRDR1117 Altération de la morphologie MIA0601 Obtenir la maîtrise foncière d'une zone humide I-D-3-MIA0601-0313246 Obtenir la maîtrise foncière de la zone humides de la Cumane COL-Collectivité
FRDR1117 Altération de la morphologie MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0313247 Restauration de la zones humide de la Cumane COL-Collectivité
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313241 PGRE Sud Grésivaudan_Etude pour l'abandon du forage de la Croix Blanche (Varacieux)_CU2_A confirmer suite au SDA en cours COL-Collectivité
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313242 PGRE Sud Grésivaudan_Mise en service du forage des Sables_CU3 COL-Collectivité
FRDR1117 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0313243 PGRE Sud Grésivaudan_Améliorer les rendements de réseaux d'eau potable sur la Cumane_CU1_A confirmer avec le SDA en cours COL-Collectivité