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Eaux usées et pluviales
Selon leur nature (domestique ou contenant des polluants issus d'une activité industrielle) et les contraintes technico-économiques, les eaux usées sont traitées au sein des systèmes publics d'assainissement,
Qui sommes-nous ?
Le système d'information sur l'eau (SIE) du bassin Rhône-Méditerranée regroupe les services de l'Etat et les organismes, publics ou non, producteurs et détenteurs d'informations sur l'eau et les milieux aquatiques
Mise à disposition du public du projet d’arrêté d’orientation du bassin relatif à la coordination de la gestion de la sécheresse
Publié le 20 mai 2021
Du 20 mai au 1er juillet 2021, le préfet coordonnateur de bassin informe le public sur son projet d’arrêté relatif au renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Rhône-Méditerranée, conformément à l’article 7 de la charte de l’environnement concernant les décisions…
Mise à disposition du public des cartographies des 31 TRI du bassin
Publié le 19 décembre 2019
Dans le cadre du 2ème cycle de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des inondations et conformément à l'article L566-11 du code de l'environnement, l'Etat met à disposition du public afin de recueillir ses observations, du 19 décembre 2019 au 19 juin 2020, les…
Modification de la période de mise à disposition du public des 31 TRI du bassin
Publié le 18 juin 2020
Dans le cadre du 2ème cycle de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des inondations et conformément à l'article L566-11 du code de l'environnement, l'Etat met à disposition du public afin de recueillir ses observations, les cartes de surfaces inondables et des…
Organismes Habilités
Liste des organismes habilités au 1er novembre 2025
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Appel à projets sur le thème de la préservation de la ressource en eau
Publié le 27 juillet 2016
Un appel à projet est lancé pour soutenir, initier et accompagner des actions environnementales liées à l’eau sur le territoire de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes, c’est-à-dire les départements de l’Ain, l’Isère, le Rhône, la Savoie et la Haute Savoie. Le projet à financer doit être un projet d'…
Zones vulnérables – Classement 2021
La Directive européenne 91/676/CEE du 12 décembre 1991 prévoit, de la part de chaque État, la désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole de son territoire. En France,
Programme de surveillance DCE
Les réseaux de suivi de l'état des milieux aquatiques, dont une partie date des années 60/70, ont été réorganisés dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) pour constituer le
Démarche de participation citoyenne sur les enjeux de l'eau
Publié le 22 juillet 2024
Contribution du panel citoyen sur les grands enjeux de l'eau
Liste des espèces de poissons d'eau douce représentées dans les eaux douces et saumâtres du bassin Rhône-Méditerranée
En gras: espèce visée par la Directive Habitat, à protéger dans le Réseau Natura 2000.
Caractérisation économique des activités liées à l'eau
La directive cadre sur l'eau demande à chaque district hydrographique d'élaborer un état des lieux de son milieu et de ses usages de l'eau. Dans ce contexte, l'agence de l’eau s'est engagée dans la réalisation d
Qualité des Cours d'eau
La qualité des cours d'eau est mesurée à partir de données acquises sur le terrain (données brutes). Ces données brutes permettent d'évaluer l'état écologique, au sens de la Directive Cadre Européenne.
Axe Rhône-Saône
L’axe Rhône-Saône est le dénominateur commun de nombreux enjeux qui ont conduit les acteurs du bassin, à élaborer des politiques de gestion des milieux aquatiques et des usages, à produire les éléments de
Territoires à Risques Importants d'inondation (TRI)
Un TRI est défini, au sens de la Directive Inondation, comme une zone où les enjeux potentiellement exposés sont les plus importants au regard de l'échelle nationale et du district. En ce sens, le TRI n'a pas
Bilan de la consultation institutionelle du 4 août au 15 décembre 2004
Engagée depuis le 4 août 2004, la consultation officielle a atteint son terme le 15 décembre 2004. Cette consultation comptait parmi les étapes de réalisation de l'état des lieux du district et s'inscrivait dans
