Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR304 - Le Rabioux

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau D-3-RES0303-0318363 Elaboration PGRE Haute Durance COL-Collectivité FRDR10223 FRDR10248 FRDR11361 FRDR11373 FRDR11423 FRDR11494 FRDR11827 FRDR12010 FRDR311b FRDR311c FRDR311d FRDR311e
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0314293 Elaboration EVP Haute Durance COL-Collectivité FRDR10223 FRDR10248 FRDR11361 FRDR11373 FRDR11423 FRDR11494 FRDR11827 FRDR12010 FRDR311b FRDR311c FRDR311d FRDR311e
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau D-3-RES0303-0318318 Elaboration du PGRE haute Durance COL-Collectivité FRDR12010
FRDR304 Altération de la continuité écologique MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0314282 Travaux d'équipement de seuil et de protection de berges en vue de gagner espace de mobilité (EBF) COL-Collectivité
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0314279 Passage à l'aspersion AGR-Agriculteurs
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0314280 Fixer les débits réservés sur la prise d'eau du canal Rouvier - ASA du canal du Béal Rouvier ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR304 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0314281 Fixer les débits réservés de la pisciculture (au 1/10e) ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat