Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR484 - L'Ain du Suran à la confluence avec le Rhône

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR484 Altération de la morphologie / Altération du régime hydrologique MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311038 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV et le plan lone COL-Collectivité FRDR10626 FRDR10951 FRDR11410 FRDR11903 FRDR490 FRDL42 FRDL44
FRDR484 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311082 Remobilisation des matériaux issus des berges COL-Collectivité
FRDR484 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311083 Remobilisation et transit de matériaux issus du BV Albarine COL-Collectivité
FRDR484 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311084 Etablir un plan de gestion des atterrissements en lit mineur de l'Ain et sa mise en oeuvre. ATR-Autres
FRDR484 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311088 Acquisition des zones érodables à Varambon COL-Collectivité FRDR490
FRDR484 Altération du régime hydrologique MIA0305 Mettre en œuvre des actions de réduction des impacts des éclusées générés par un ouvrage I-D-3-MIA0305-0311086 Mise en place de mesures transitoires de gestion des débits ATR-Autres FRDR490
FRDR484 Altération de la morphologie MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0311085 ZH_Restaurer les lônes de l'Ain - N2000_Basse Vallée de l'Ain COL-Collectivité
FRDR484 Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0311087 Poursuite des expérimentations d'EDF dans le cadre du contrat EDF-Agence notamment relatives au relèvement du débit au-dessus du débit plancher pendant la période de frai des truites et de diminution des gradients de baisse d'éclusées. INA-Industriels et artisans FRDR490