Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR490 - L'Ain du barrage de l'Allement à la confluence avec le Suran

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR490 Altération de la morphologie / Altération du régime hydrologique MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311038 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV et le plan lone COL-Collectivité FRDR10626 FRDR10951 FRDR11410 FRDR11903 FRDR484 FRDL42 FRDL44
FRDR490 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311088 Acquisition des zones érodables à Varambon COL-Collectivité FRDR484
FRDR490 Altération du régime hydrologique MIA0305 Mettre en œuvre des actions de réduction des impacts des éclusées générés par un ouvrage I-D-3-MIA0305-0311086 Mise en place de mesures transitoires de gestion des débits ATR-Autres FRDR484
FRDR490 Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0311087 Poursuite des expérimentations d'EDF dans le cadre du contrat EDF-Agence notamment relatives au relèvement du débit au-dessus du débit plancher pendant la période de frai des truites et de diminution des gradients de baisse d'éclusées. INA-Industriels et artisans FRDR484
FRDR490 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311089 Remobilisation des matériaux issus des berges et du lit mineur COL-Collectivité
FRDR490 Altération de la morphologie MIA0204 Restaurer l'équilibre sédimentaire et le profil en long d'un cours d'eau I-D-3-MIA0204-0311090 Etablir un plan de gestion des atterrissements en lit mineur de l'Ain et le mettre en oeuvre. COL-Collectivité
FRDR490 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311091 L2_Aménager l'ouvrage - ROE42411 - Seuil des centrales de Pont d'Ain - Pont d'Ain INA-Industriels et artisans
FRDR490 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311092 L2_Aménager l'ouvrage - ROE42414 - Seuil de la centrale d'Oussiat_Pont d'Ain INA-Industriels et artisans
FRDR490 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311093 L2_Aménager l'ouvrage - ROE42418 - Seuil des centrales de Neuville - Neuville sur Ain INA-Industriels et artisans