Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR496 - L'Oignin du Borrey au bief Dessous-Roche inclus

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR496 Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311164 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV Lange - Oignin COL-Collectivité FRDR10050 FRDR10387b FRDR10961 FRDR11041 FRDR11322 FRDR1414 FRDR495a FRDR497
FRDR496 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0311155 Améliorer la collecte de l'agglomération de Nantua COL-Collectivité FRDL47
FRDR496 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0311186 Restauration écologique de l'Oignin dans la plaine de Saint Martin COL-Collectivité