Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR1414 - Lange

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR1414 Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311164 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV Lange - Oignin COL-Collectivité FRDR10050 FRDR10387b FRDR10961 FRDR11041 FRDR11322 FRDR495a FRDR496 FRDR497
FRDR1414 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0311151 Améliorer la collecte de l'agglomération d'Oyonnax COL-Collectivité FRDR11322 FRDL43
FRDR1414 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0311147 Améliorer la collecte de l'agglomération de Martignat COL-Collectivité FRDL43
FRDR1414 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0311177 Mettre en conformité le traitement de Martignat (raccordement à l'agglomération de Oyonnax) COL-Collectivité
FRDR1414 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'industrie et de l'artisanat I-D-3-IND0101-0311153 Réaliser un schéma directeur d'assanissement - Agglomération d'Oyonnax COL-Collectivité FRDL43
FRDR1414 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306371 Action connaissance pour déterminer l'origine du rejet de la substance INA-Industriels et artisans FRDL43
FRDR1414 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0311154 01_060901181001_Mise en compatibilité des autorisations de rejet sur la STEP d'Oyonnax COL-Collectivité FRDL43
FRDR1414 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0311178 Réhabilitation écologique du Lange selon étude EBF COL-Collectivité
FRDR1414 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311179 L2_Améliorer la rampe - ROE48944 - Bassin écrêteur de Geille Oyonnax COL-Collectivité
FRDR1414 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311180 L2_Améliorer l'ouvrage - ROE48948 - Geilles-usine - Oyonnax COL-Collectivité
FRDR1414 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311181 L2_Aménager l'ouvrage - ROE48949 PE Bricolage Oyonnax INA-Industriels et artisans
FRDR1414 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311182 Aménager l'ouvrage ROE60279 Pont du Landeyron Montreal la Cluse COL-Collectivité
FRDR1414 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311183 Aménager l'ouvrage ROE94038 Radier Montreal la Cluse COL-Collectivité