Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR497 - Le Borrey

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR497 Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311164 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV Lange - Oignin COL-Collectivité FRDR10050 FRDR10387b FRDR10961 FRDR11041 FRDR11322 FRDR1414 FRDR495a FRDR496
FRDR497 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0311187 Restauration écologique du Borey aval selon étude EBF COL-Collectivité
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311188 L2_Aménager l'ouvrage ROE48969 Gué de Oisselaz Maillat COL-Collectivité
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311189 L2_Aménager l'ouvrage ROE48973 - Gué aval pont de Badadan - Maillat ATR-Autres
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311190 Aménager l'ouvrage ROE54179 Moulin de Traverset - Outriaz INA-Industriels et artisans
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311191 Aménager l'ouvrage ROE 60356 Moulin du Milieu Outriaz ATR-Autres
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311192 L2_Aménager l'ouvrage ROE76929 Seuil de la Prairie Outriaz ATR-Autres
FRDR497 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311193 L2_Aménager l'ouvrage ROE81208 Seuil amont PE de la scierie Outriaz INA-Industriels et artisans