Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11322 - ruisseau la sarsouille

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11322 Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0311164 Elaborer un PGSZH à l'échelle du BV Lange - Oignin COL-Collectivité FRDR10050 FRDR10387b FRDR10961 FRDR11041 FRDR1414 FRDR495a FRDR496 FRDR497
FRDR11322 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0311151 Améliorer la collecte de l'agglomération d'Oyonnax COL-Collectivité FRDR1414 FRDL43
FRDR11322 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0311173 Réhabilitation écologique de la Sarsouille en amont du champ de Foire COL-Collectivité
FRDR11322 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311174 L2_Aménager l'ouvrage - ROE71393 - Seuil ancienne prise d'eau Bretouze - Oyonnax COL-Collectivité
FRDR11322 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311175 L2_Aménager l'ouvrage ROE71394 Seuil Brétouze 1 Oyonnax COL-Collectivité
FRDR11322 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311176 Modifier l'ouvrage ROE94629 Enrochement24 Oyonnax COL-Collectivité