Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR625 - Le Doubs de la confluence avec l'Allan jusqu'en amont du barrage de Crissey

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR625 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0300078 25_Opération collective PMA COL-Collectivité FRDR10823 FRDR10858 FRDR10906 FRDR11813 FRDR627
FRDR625 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0199152 25_Opération collective de réduction des pollutions toxiques sur le périmètre du Grand Besançon COL-Collectivité FRDR10862 FRDR10959 FRDR656
FRDR625 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0300274 25_gestion des eaux pluviales de l'autoroute sur le Doubs ATR-Autres
FRDR625 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0300275 25_Gestion des pollutions toxiques générées par les eaux pluviales (opération Preventox /désimperméabilisation/DO) COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0298954 39_travaux de restauration morphologique et EBF sur le Doubs moyen sur le secteur Orchamps_Dampierre et autres tronçons COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0300276 25_travaux de restauration morphologique et EBF sur le Doubs moyen sur le secteur compris entre Blussangeaux et Laissey COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0300277 25_travaux de restauration morphologique sur le Doubs moyen sur les secteurs de Torpes (lien contournement seuil) et Osselle (Moulin de Nevoui) COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0300278 25_travaux de restauration morphologique des petits affluents non ME dont Lougres, Mancenans, Mouillère COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0300279 25_Restauration d'annexes du Doubs (dont bras mort du Gué de l'épine à Longevelle) COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298955 39_L2_ROE12440_barrage d'orchamps ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298956 39_L2_ROE12446_barrage d'orchamps ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298957 39_L2_ROE12510_barrage audelange ATR-Autres
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298958 39_L2_ROE13513_moulin d'Audelange ATR-Autres
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298959 39_L2_ROE14892_Moulin Brindel COL-Collectivité
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298960 39_L2_ROE13539_barrage de Rochefort ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300280 25_L2_ROE10779_barrage de Clermoulin à Roche-les-Clerval ATR-Autres
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300281 25_L2_ROE10776_barrage de Chaux-les-Clerval ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300282 25_L2_ROE10813_Cour ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300283 25_L2_ROE45542_Avanne ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300284 25_L2_ROE45545_barrage de Montferrand ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300285 25_L2_ROE45549_barrage de Boussières ATR-Autres
FRDR625 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0300286 25_L2_ROE45550_ancienne scierie de Torpes COL-Collectivité