Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR576 - L'Ardière

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR576 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0306703 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire AGR-Agriculteurs FRDR10044 FRDR10095 FRDR10234 FRDR10357 FRDR10619 FRDR11259 FRDR11386 FRDR11532 FRDR11622 FRDR11669 FRDR11920 FRDR11996 FRDR12089 FRDR575
FRDR576 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0306704 Restauration écologique du Morgon aval suivant l'étude de faisabilité COL-Collectivité FRDR10044 FRDR11996
FRDR576 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0306705 Restauration éco-morphologique de la Mauvaise aval suivant l'étude de faisabilité COL-Collectivité FRDR10044 FRDR11996
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0306708 Réhabilitation de la STEP de Ponchon-Régnié-Durette (060969165001) (à préciser suivant le scénario retenu) COL-Collectivité FRDR10357
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0306745 Travaux d'amélioration de la gestion des eaux pluviales sur le système d'assainissement de Beaujeu (060969018001) suivant le programme d'actions (création BO) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0306746 Amélioration de la gestion des eaux pluviales sur le système d'assainissement de Quincié en Beaujolais – Saint Vincent (060969162001) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0201 Réaliser des travaux d'amélioration de la gestion et du traitement des eaux pluviales strictement I-D-3-ASS0201-0306747 Amélioration de la gestion des eaux pluviales sur le système d'assainissement de Lantignié (060969109002) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306748 Réaliser les travaux de réhabilitation des réseaux sur le système d'assainissement de Quincié en Beaujolais – Saint Vincent (060969162001) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306749 Réaliser les travaux de réhabilitation des réseaux sur le système d'assainissement de Lantignié (060969109002) suivant SDA en élaboration COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0306750 Réhabilitation des réseaux sur le système d'assainissement de Beaujeu ( 060969018001) et réhabilitation du réseau de transfert amont station pour fiabiliser le transport (suivant le programme d'actions) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0306751 Amélioration de la station de Cercié (060969036001) (solution à préciser) COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0306752 Amélioration de la STEU de Beaujeu (060969018001) suivant le programme d'actions COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0306753 Amélioration de la STEP de Quincié en Beaujolais – Saint Vincent (060969162001) sur l'azote et le phosphore COL-Collectivité
FRDR576 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0201 Créer et/ou aménager un dispositif de traitement des rejets industriels visant principalement à réduire les substances dangereuses (réduction quantifiée) I-D-3-IND0201-0306754 Etude toxique (recherche des substances dans les rejets ICPE) à mener pour déterminer l'origine de la pression INA-Industriels et artisans
FRDR576 Altération de la morphologie MIA0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques I-D-3-MIA0101-0306756 Définition de l'espace de bon fonctionnement de l'Ardières, la Mauvaise, le Morgon et la Vauxonne COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0306757 Restauration écologique de l'Ardières à Cercié (LD Martingale) COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0306758 L2_Suppression de l'ouvrage ROE84439 et du ROE84441 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306759 L2_Restauration de la continuité écologique sur l'Ardières_ouvrage la papeterie seuil amont confluence ru d'appagné ROE60141 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306760 L2_AMENAGEMENT de l'ouvrage montmay 1er seuil aval du pont ROE60140 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306761 L2_Restauration de la continuité écologique sur l'Ardières_Ouvrage lavoir Saint Vincent_ROE60138 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306762 L2_Restauration de la continuité écologique sur l'Ardières_Ouvrage les dépots - seuil de la prise d'eau ROE60150 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306763 L2_AMENAGEMENT (pour montaison surtout) de l'ouvrage val d'Ardières barrage prise d'eau micro-centrale ROE58884 ATR-Autres
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306764 L2_AMENAGEMENT de l'ouvrage passage sous pisciculture le val d'Ardières ROE58881 ATR-Autres
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306765 L2_AMENAGEMENT (découverture totale du cours d'eau) de l'ouvrage Passage busé de 150m ROE84439 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306766 L2_AMENAGEMENT (découverture totale du cours d'eau) de l'ouvrage Passage busé sous chemin ROE84441 COL-Collectivité
FRDR576 Altération de la continuité écologique MIA0304 Cours d'eau - Aménagement ou suppression d'un ouvrage I-D-3-MIA0304-0306767 L2_EFFACEMENT à privilégier de l'ouvrage ancien barrage val d'Ardières ROE58882 ATR-Autres
FRDR576 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0306755 Réviser ou augmenter les débits réservés de plans d'eau identifiés suite à l'étude d'identification des plans d'eau 2012-2013 et l'étude VMP AGR-Agriculteurs