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SOMMAIRE

II

INTRODUCTION

1

PORTRAIT DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

4

ÉTAT DES MILIEUX AQUATIQUES DU BASSIN ET OBJECTIFS

15

Bilan général : état des eaux 2015 et évolution depuis 2009

16

Situation vis-à-vis des objectifs fixés par le SDAGE 2010-2015, objectifs fixés par le SDAGE pour 2016-2021 : eaux de surface

17

Situation vis-à-vis des objectifs fixés par le SDAGE 2010-2015, objectifs fixés par le SDAGE pour 2016-2021 : eaux souterraines

18

Mise en perspective : Évolution de l’état physicochimique des cours d’eau sur le long terme

19

Mise en perspective : Évolution de la biologie des cours d’eau

20

Causes de risque de déclassement des eaux de surface et souterraines

22

L’ADAPTATION AUX EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

23

Exemples sur le changement climatique

24

GESTION LOCALE DE L’EAU

27

1.1 Développement des SAGE

28

1.2 Développement des contrats de milieux

30

1.3 Développement des études pour l’organisation de la compétence GEMAPI

31

LUTTE CONTRE LA POLLUTION URBAINE

33

2.1 Matières organiques oxydables

34

2.2 Situation de l’assainissement des collectivités

37

2.3 Conformité aux exigences de collecte et de traitement des eaux résiduaires urbaines

38

2.4 Gestion des rejets par temps de pluie

39

LUTTE CONTRE L’EUTROPHISATION

41

3.1 Suivi de la mise en place des traitements adaptés en zones sensibles

42

3.2 Opérations menées dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d’élevage (PMBE)

43

LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS PAR LES SUBSTANCES DANGEREUSES

45

4.1 Nombre de démarches collectives initiées pour réduire la pollution dispersée de nature industrielle

46

4.2 Nombre cumulé d’établissements ayant fait l’objet d’un arrêté préfectoral complémentaire dans le cadre de la campagne RSDE

47

4.3 Nombre de sites industriels prioritaires engagés dans une opération isolée de réduction des rejets de substances dangereuses

48

LUTTE CONTRE LES PESTICIDES

49

5.1 Évolution de la contamination des eaux superficielles (cours d’eau) et souterraines par les pesticides

50

5.2 Quantité de pesticides vendus annuellement

51

5.3 Surfaces certifiées en agriculture biologique et surfaces engagées dans la conversion à l’agriculture biologique

54

5.4 Surfaces bénéficiant de MAET comprenant un engagement relatif aux pesticides

55

5.5 Nombre de nouveaux agriculteurs pouvant accéder à un équipement permettant de réduire l’usage des pesticides

56

5.6 Nombre d’opérations et de structures aidées pour réduire la pollution en zone non agricole

57

MAÎTRISE DES RISQUES POUR LA SANTÉ HUMAINE

59

6.1 État des eaux brutes sur les captages prioritaires

60

6.2 Avancement des actions sur les démarches de captages prioritaires

62

6.3 Captages d’alimentation en eau potable (AEP) protégés par une déclaration d’utilité publique (DUP)

63

6.4 Ressources délimitées pour préserver les ressources stratégiques souterraines pour l’AEP

64

6.5 Qualité des eaux de baignade

65

6.6 Évolution de l’état des eaux conchylicoles

67

CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE ET ÉTAT PHYSIQUE DES COURS D’EAU

69

7.1 Niveau d’accessibilité des axes migratoires pour la montaison des poissons migrateurs amphihalins (PLAGEPOMI) depuis la mer

70

7.2 Nombre d’ouvrages traités pour restaurer la continuité écologique

71

7.3 Linéaire cumulé de cours d’eau restaurés

72

Indicateur en projet : évolution des communautés aquatiques suite à la restauration des milieux dégradés

73

PRÉSERVATION ET RESTAURATION DES ZONES HUMIDES

75

8.1 Surfaces cumulées de zones humides aidées pour la restauration, l’entretien et l’acquisition

76

GESTION QUANTITATIVE DE LA RESSOURCE EN EAU

77

9.1 Répartition des volumes prélevés en eau souterraine et de surface par usage

78

9.2 Évolution des volumes prélevés pour l’AEP et de la population

79

9.3 Nombre d’études pour l’estimation des volumes prélevables globaux et de plans de gestion de la ressource adoptés

80

9.4 Nombre de secteurs classés en zone de répartition des eaux au sein des territoires prioritaires du SDAGE

82

9.5 Nombre d’organismes uniques de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation

83

9.6 Volumes d’eau économisés et substitués

84

MAÎTRISE DES RISQUES D’INONDATION

85

10.1 Nombre d’évènements déclarés catastrophe naturelle par commune

86

10.2 Communes disposant d’un PPR « inondations »

87

10.3 Dispositifs de gestion globale des inondations

88

ÉCONOMIE

89

11.1 Récupération des coûts par secteur économique

90

11.2 Gestion durable des services publics d’eau et d’assainissement

91

LITTORAL ET MILIEU MARIN

93

Indicateur en projet : flux de nutriments arrivant aux lagunes

94

12.1 Taux d’artificialisation du trait de côte

95

12.2 Taux d’occupation des petits fonds côtiers

96

12.3 Zones de mouillages

97

12.4 Opérations de restauration des habitats côtiers

98

12.5 Installations portuaires concernées par des mesures de réduction des pollutions

99

12.6 Risques de perte de biodiversité marine de la zone côtière

100